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Dans quel cas le pathologue peut-il utiliser la position “AA.10.0030 Consultation télémédicale différée” ?
Et quelle position le pathologue peut-il utiliser lors de cas urgents (sans déplacement, à la demande du médecin prescripteur) ou de déplacements urgents pour des examens extemporannés parmis la liste de positions “AA.30 Consultations pressantes et urgentes dans la pratique privée” ?
Merci d’avance,
IQ
Résultat :
La position AA.10.0030 – Consultation télémédicale différée peut être utilisée lorsque le pathologue et le patient ne sont pas impliqués simultanément (max. 1 fois par jour, max. 4 fois sur 30 jours). Cela s’applique, par exemple, aux échanges par e-mail. En revanche, les renseignements fournis par téléphone se déroulent avec la présence simultanée du pathologue et du patient, et peuvent être facturés au moyen des positions AA.10.0010 et AA.10.0020 – Consultation télémédicale simultanée (max. 20 minutes; contact téléphonique direct avec le patient / les proches).
Le pathologue peut utiliser la position JM.10.0120 pour les consiliums internes et la position JM.10.0110 en cas d’examens extemporanés avec déplacement.
La consultation réalisée par le pathologue ne répond généralement pas aux critères ouvrant droit à l’indemnité d’urgence (AA.30). L’indémnité pour consultation pressante vaut pour des consultations qui ont lieu en raison de leur caractère pressant. Les critères suivants s’appliquent en ce qui concerne le caractère pressant:
Définition de la consultation pressante (du point de vue tarifaire): Il s’agit d’une consultation pressante lorsque le médecin ou un membre du personnel paramédical considère qu’une prise en charge en l’espace de 2 heures est médicalement nécessaire. Les critères tarifaires suivants relatifs au caractère pressant doivent être remplis de manière cumulative:
Nécessité médicale avérée
Contact physique et personnel entre médecin et patient. Exception: lorsque le déplacement jusqu’au lieu de l’évènement s’avère inutile.
Le médecin doit prendre en charge le patient au plus tard dans les 2 heures après avoir eu connaissance du caractère pressant.
Lien de référence :
Catalogue TARDOC 1.4c | Indemnité pour consultation pressante
Merci beaucoup pour votre réponse constructive.
C’est noté concernant la AA.10.0030. Cependant, les laboratoires de pathologie reçoivent régulièrement des prélèvements nécessitants un traitement en urgence. Dans ces situations, le cas obtient un traitement privilégié, une prise en charge administrative différente, retarde le traitement des cas “non-urgents”, et monopolise plus de ressources (humaines et machines). Une position urgente semblerait tout à fait justifiée pour ce genre de cas. Serait-ce possible d’envisager une compatibilité?
Bien à vous,
IQ
Selon notre analyse, les positions AA.30 - Consultations pressantes et urgentes s’adressent aux médecins ou au personnel paramédical exerçant un contact direct avec les patients dont la prise en charge en l’espace de 2 heures est médicalement nécessaire.
La facturation de l’indemnité pour consultation pressante est exclue pour les fournisseurs de prestations dont l’établissement est entièrement ou partiellement destiné à prendre en charge des patients sans rendez-vous et/ou en urgence (ex. permanences). En ce qui concerne les laboratoires de pathologie, ceux-ci peuvent être assimilés à des structures de permanence.
Par ailleurs, toutes les définitions d’urgence doivent correspondre à la notion d’urgence vitale et la qualification d’une telle urgence relève exclusivement du médecin intervenant en première ligne. Or, le médecin pathologue n’intervient pas en première ligne. Certes, les résultats d’analyses doivent être rendus de manière accélérée et peuvent, dans certains cas, revêtir un caractère prioritaire. Toutefois, ces situations ne correspondent pas, à notre sens, à la définition visée par les positions AA.30 - Consultations pressantes et urgentes.
À ce jour, vos pathologues facturent-ils des prestations qualifiées d’urgentes ? Si oui, quelles positions tarifaires Tarmed utilisez-vous pour ces prestations ?